La gestion des avantages en nature par CALEB Paye des cultes

Lisez quelques rappels sur les avantages en narure en cliquant ici.

Premier cas : l'avantage en nature n'a donné lieu à aucune retenue sur le salaire de l'intéressé.

Dans ce cas, on doit créer (ou utiliser) une ligne de type « 05 - Avantage en nature » (par le menu « Données de paye / Lignes de bulletin »). Afin que les fichiers déclaratifs (PASRAU et 2460) soient justes, il est important de bien choisir le type d'avantage en nature. Sur l'exemple ci-dessous, il s'agit d'un avantage en nature logement. Ne saisissez pas de montant : le montant sera saisi lors de la création de chaque bulletin.

Un avantage en nature est inclus dans la rémunération imposable.

L'utilisation d'une ligne de de type « 05 - Avantage en nature » lors de la création d'un bulletin de paye aura pour effet d'imprimer deux lignes. Une en haut du bulletin, augmentant du montant de l'avantage la rémunération brute et la rémunération nette imposable ; une en bas du bulletin (avec un montant négatif) ayant pour effet de ne pas ajouter la valeur de l'avantage en nature au « Net à payer ».

Cliquez ici pour voir un exemple de bulletin de paye ainsi obtenu.

Deuxième cas : l'avantage en nature a donné lieu à une retenue partielle sur le salaire de l'intéressé.

1 - Comme dans le cas précédent, il faut commencer par créer et utiliser une ligne de type « 05 - Avantage en nature ».

2 - De plus, il faut créer une ligne de type « 06 - Retenue sur salaire pour avantage en nature accordé » (par le menu « Données de paye / Lignes de bulletin »). Une fois encore, choisissez bien le type d'avantage en nature.

L'utilisation d'une ligne de type « 06 - Retenue sur salaire pour avantage en nature accordé » aura pour effet :
- de diminuer la rémunération brute et la rémunération nette imposable ;
- de diminuer le « Net à payer ».

Cliquez ici pour voir un exemple de bulletin de paye ainsi obtenu.

Troisième cas : l'avantage en nature a donné lieu à retenue de sa valeur totale sur le salaire de l'intéressé.

Il n'y a plus « d'avantage en nature » à proprement parler. Il faut créer une ligne de type « 20 - Elément NON soumis à cotisations » (par le menu « Données de paye / Lignes de bulletin ») configurée de la façon suivante :

L'utilisation d'une telle ligne aura pour effet de diminuer le net à payer et la rémunération nette imposable.
Attention : La retenue n'est pas fiscalement déductible.

Cliquez ici pour voir un exemple de bulletin de paye ainsi obtenu.